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AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE
Dossier complet (prochainement disponible)
Arrêté préfectoral
Courrier à la société NaTran
Courrier aux Maires
Courrier au commissaire enquêteur
Dossier enquête
Dossier parcellaire
Page de garde dossier AP
ALBERTVILLE
Sommaire AP
P2. PLANS
P3. 21QA
Courrier Préfecture - Dossier Antenne de la Tarentaise - AP-SIE-0149 NaTran
V21QA-73011-093-PSA-1
Albertville 1-21QA
Alb.1- 21QA-branchement
Pièce 0 - RNT
V21QA-73011-093-PSA-2
Albertville 5
Albertville 6
Pièce 1 - Identification pétitionnaire
V21QA-73011-093-PSA-3
Albertville 11
Albertville 12
Pièce 2a - Caract Techniques et Eco
V21QA-73011-093-PSA-4
Albertville 13
Albertville 14
Pièce 2b - Notice DUP
V21QA-73011-093-PSA-5
Albertville 17
Pièce 3 - Annexe 1 - Justificatif choix du tracé
CEVINS
Pièce 3 - Annexe 2 - Carte Emprunts DP_25000
P2
P3
Pièce 3 - Annexe 3 - Carte Emprunts DP_10000
V21QA-73063-093-PSA-1
Cevins 4
Cevins 7
Pièce 3 - Annexe 4 - Plans types - Traversée en tranchée
V21QA-73063-093-PSA-2
Cevins 11
Cevins 12
Pièce 3 - Annexe 5 - Plans types - Traversée de route en gaine sous-oeuvre
Cevins 14
Cevins 15
Pièce 3 - Annexe 6 - Plans types - Traversée de route ou chemin sans gaine
Cevins 16
Cevins 20
Pièce 3 - Annexe 7 - Plans types - Traversée de voie ferrée (hors LGV)
Cevins 21
Pièce 3 - Annexe 8 - Plans types - Traversée de cours d'eau (supérieur à 8m) en souille
LA BATHIE
Pièce 3 - Justif Tracé et Emprunts DP
P2
P3
Pièce 4 - Annexe 1 - Notice LEMA
V21QA-73032-093-PSA-1
La Bâthie 2
La Bâthie 3
Pièce 4 - Annexe 2 - 20250918-DEC-KKP-6036-Création desserte gaz Albertville-La Léchère 73
V21QA-73032-093-PSA-2
La Bâthie 4
La Bâthie 11
Pièce 4 - Annexe 3 - Franchissement de l'Isère en souille
V21QA-73032-093-PSA-3
La Bâthie 15
La Bâthie 21
Pièce 4 - Volet environnement
LA LECHERE
Pièce 5a - EdD Cana Générique - 2024v1
P2
P3
Pièce 5b - Etude de dangers - Partie spécifique v2
Pièce 5c - Carte Etude Danger
Pièce 6 - Annexe foncière et Acquisitions
Pièce 7 - Annexe 1 - NaTran - Rapport intégré-2024
Pièce 7 - Annexe 2 - Données financières NaTran 2024-2023-2022
Pièce 7 - Mémoire éco RA
Pièce 8 - Textes applicables
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